Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SODEMO MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE domicilié(e) Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 276 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque SODEMO MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée - Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 483276820
MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale - 3 Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711918 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16
Inscription le 14 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°772614 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772612 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732760 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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